Carrière  |   Contactez-nous  
 
 
 
Identifiant
Mot de passe
Mot de passe oublié?  
Enregistrez-vous
 
Généralités sur les trusts

Les trusts offshore sont généralement mis en place dans des juridictions à fiscalités offshore pour permettre aux constituants de profiter pleinement des bénéfices de l'établissement.

Quand il s'agit d'imposition, une fiducie se comporte comme un individu à part entière. Alors, quand il s'agit de l'imposition d'une fiducie à l'étranger, cette entité juridique doit être considérée comme «non-résidente». Elle évite donc à la fois les taxations sur le revenu et les gains en capital. Fondamentalement, pour atteindre cet état ​​de non-résident, les membres de la fiducie doivent être non-résidents et l'administration de celle-ci doit être effectuée à l'étranger.

Une fiducie extraterritoriale sera traitée de la même manière qu’un individu le serait, les actifs à la fois français et l'étranger resteront libres d'impôts sur les gains en capital. Par conséquent, une fiducie à l'étranger est un moyen efficace de protéger votre capital à la fois français et étranger en terme de fiscalité. Toutefois placer des actifs dans une fiducie peut induire une taxation sur le capital placé.

Dans certains cas une imposition des revenus peut survenir pour une fiducie à l'étranger si ces revenus proviennent de France, par exemple. Il faut garder à l'esprit que les différents types de fiducie peuvent payer des impôts à différents niveaux et cela dépend des circonstances de création de celle-ci et des exigences du constituant et des bénéficiaires.

Quelles sont les actions spécifiques des fiducies pour limiter l'exposition fiscale?

1) Si une personne possédant un fort capital est sur le point  de déménager, il peut être avantageux pour lui de céder des actifs dans une fiducie basée dans une juridiction offshore, avant de devenir un résident dans un endroit imposition plus élevée.

2) Prendre des actions avec une faible valeur initiale, mais avec un potentiel de croissance à long terme dans une fiducie à l'étranger peut permettre une croissance du capital sans impôts.

3) Placer des actifs et les biens d'une succession dans une fiducie pour éviter la disparition de l’héritage ou des taxations trop importantes de celui-ci. Les bénéficiaires possèderont pleinement de la valeur de leur gain.

4) Les sociétés peuvent établir un compte au sein d’une fiducie pour le bénéfice de ses cadres expatriés pour réduire leurs coûts de fiscalité au titre de leur rémunération.

Merci de cliquez ici si vous souhaitez parler à un de nos membres d'équipe de gestion de patrimoine pour discuter de vos besoins.

 
 
Mar 2017
Confidence among European and global fund managers is increasing, with many seeing European equities as undervalued as the macro landscape improves.
Feb 2017
A 17-year bear market is over. The next two to three years could be the best time in decades to be invested in the UK stockmarket. Expect the FTSE 100 to smash through 8,000 - maybe even run on to 10,000.
Jan 2017
Financial advisers are expected to invest more in 'smoothed' multi-asset funds over the next two years as a response to market uncertainty.
Jan 2017
Chinese cities hold the top four spots in a global ranking measuring economic growth, wealth levels and size of working population.
 
   Avertissement © 2010 Questor Capital. Tous droits réservés.  
Questor Capital Ltd. has offices in Malaysia, Singapore and Thailand and is regulated in Malaysia by Labuan FSA (License Number BS200649).
Thailand group management office (License Number 1755201886).